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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COTELAC-COMPAGNIE TEXTILE DU LAC
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ANNEE BIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ANNEE BIS
COTELAC-COMPAGNIE TEXTILE DU LAC (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1525326
Date de dépôt :
14/04/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/04/1999

Présentation de la marque ANNEE BIS

Déposée le 14 avril 1989 par la Société Anonyme (SA) COTELAC-COMPAGNIE TEXTILE DU LAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ANNEE BIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COTELAC-COMPAGNIE TEXTILE DU LAC domicilié(e) 6 rue du Docteur Mercier, 01200 NANTUA - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT - France.

La marque ANNEE BIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1525326.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ANNEE BIS est expirée depuis le 14 avril 1999.

COTELAC-COMPAGNIE TEXTILE DU LAC a également déposé les autres marques suivantes : COTE LAC , GORFOU


COTELAC-COMPAGNIE TEXTILE DU LAC (société anonyme) - 6 rue du Docteur Mercier, 01200 NANTUA - France


Cabinet LAURENT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-40

Vêtements; vêtements féminins, à savoir notamment robes, jupes, pantalons, vestes, chemisiers, pull-overs, bas, collants, chapeaux